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Documentation

Conditions générales de vente sur internet pour les clients consommateurs (MAJ 02.2025)

DOC

29/09/2022

Documentation

Règlement intérieur (DS 12)

DOC

28/09/2022

Modèle

Règlement intérieur (MS 12-1)

DOC

28/09/2022

Modèle

MODALITES D'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES EN FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-4

DOC

02/08/2022

Modèle

FORMULAIRE ENTRETIEN SEMESTRIEL RELATIF AU SUIVI DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-3

DOC

02/08/2022

Modèle

RELEVE MENSUEL DES JOURS DE TRAVAIL DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-2

DOC

02/08/2022

Modèle

CLAUSE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-1

DOC

02/08/2022

Modèle

Conditions générales de vente EV

DOC

31/07/2022

Modèle

Modèle de lettre d'information sur le rendez-vous de liaison (MS 42-1)

DOC

25/07/2022

Documentation

Guide de prévention contre les arnaques

DOC

20/07/2022

Documentation

Droit de la consommation

DOC

23/06/2022

Documentation

Fortes chaleurs, canicule au travail : je m'organise

DOC

15/06/2022

Documentation

Indice de réparabilité : extension aux nettoyeurs haute pression

DOC

14/06/2022

Modèle

Information du salarié en cas de suspension des garanties

DOC

17/03/2022

Documentation

La nouvelle filière REP pour les matériels thermiques de jardin

DOC

17/03/2022

Documentation

Evaluation des risques professionnels le document unique (DH 3)

DOC

10/03/2022

Modèle

GESTION DU COÛT DE LA GARANTIE DU MATERIEL NEUF

DOC

08/02/2022

Modèle

TABLEAUX DE SUIVI - GESTION DU COÛT DE LA GARANTIE DU MATERIEL NEUF

DOC

08/02/2022

Modèle

Cession de créances : contrat et courrier de notification

DOC

01/02/2022

Modèle

Cession de créance indemnité d'assurance - Acte et courrier de notification

DOC

01/02/2022