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Articles

Nouveaux webinaires labellisation des réparateurs de matériels thermiques de jardin
01/12/2023
Démarchage pour encart publicitaire : attention vigilance
16/11/2023
MAJ : Difficultés à immatriculer un matériel en réception nationale (RNAT / SIV) : dispositif facilité pour les adhérents SEDIMA
15/11/2023
Participez au Mondial des Métiers, prévu du 14 au 17 décembre 2023 !
06/11/2023
ERP de 5ème catégories : financer ses travaux d’accessibilité
03/11/2023
Contrôle technique obligatoire dès 2024 pour les QUADS, SSV et voiturette.
02/11/2023
CHECKLIST» ÉNERGIE : 10 questions à se poser sur son contrat et sa facture MAJ oct 2023
.pdf 12/10/2023
Financement des formations via le dispositif FNE-Formation
06/10/2023

Modèles

Grille d'entretien professionnel tenant compte de l'article L6315-1 du Code du travail (MS 93-2)
.doc 05/12/2023
Clause de mise à disposition d'un téléphone portable usage mixte (MS 2-8)
.doc 30/10/2023
Clause de mise à disposition d'un téléphone portable usage professionel exclusif (MS 2-8)
.doc 30/10/2023
Clause de déplacements (MS 2-4)
.doc 30/10/2023
Utilisation par le salarié de son véhicule personnel pour ses besoins professionnels (MS 2-5)
.doc 30/10/2023
Clause d'astreinte (MS 2-3)
.doc 30/10/2023
Clause d'usage et restitution du matériel appartenant à l'entreprise (MS 2-7)
.doc 30/10/2023
Clause de forfait mensuel (MS 2-9)
.doc 30/10/2023
MS 2-11-1 exemple de modalités d'exercice du droit à déconnexion
.docx 30/10/2023
Clause de dédit-formation (MS 2-14)
.doc 30/10/2023

Chiffres

IMMATRICULATIONS OCTOBRE 2023 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 14/11/2023
IMMATRICULATIONS OCTOBRE 2023 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 14/11/2023
IMMATRICULATIONS OCTOBRE 2023 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 14/11/2023
IMMATRICULATIONS SEPTEMBRE 2023 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 10/10/2023
IMMATRICULATIONS SEPTEMBRE 2023 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 10/10/2023
IMMATRICULATIONS SEPTEMBRE 2023 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 10/10/2023

Publications

Acquisition de congés payés pendant les arrêts pour maladie ou accident : impact des décisions de la cour de la cassation
06/11/2023
Panachage des installations de traite
.pdf 31/10/2023
Baromètre de l'absentéisme dans les entreprises
06/10/2023

Documentations

Contrat à durée déterminée (DS 4)
.pdf 02/11/2023
Autres congés familiaux (DS 51-2)
.pdf 17/10/2023
Grossesse, maternité, adoption (DS 51-1)
.pdf 17/10/2023
Reprise activité et cumul emploi-retraite (DS 39)
.pdf 17/10/2023
Retraite progressive (DS 38-3)
.pdf 16/10/2023
Départ et mise à la retraite (DS 38)
.pdf 16/10/2023

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