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Articles

Guide technique relatif aux opérations de modifications des machines en service.
.pdf 09/08/2019
Contribution unique à la formation professionnelle et à l’alternance (rappel)
01/08/2019
Fortes chaleurs, canicule au travail : je m'organise (rappel)
25/07/2019
Remise de prix des lauréats du Concours Général des Métiers
12/07/2019
Commission paritaire du 05.07.2019
11/07/2019
Décès de M. Georges SGANDURRA
11/07/2019
Commission prospective du 27.06.2019
11/07/2019
Une rupture conventionnelle avec un salarié déclaré inapte, c’est possible !
05/07/2019
Exonération fiscale des heures supplémentaires : précisions sur le plafond
04/07/2019
Cotisation Accident du travail : fin du taux « bureaux » au 31 décembre 2019
04/07/2019
Alerte aux phishing (hameçonnage)
04/07/2019

Modèles

Outil : Pyramide des âges
.xlsm 07/08/2019
Notification au salarié inapte de l'impossibilité de reclassement (reclassement préconisé par médecin du travail) (MS 43-3)
.doc 30/07/2019
Avis inaptitude MS 43-1
.docx 30/07/2019
Proposion reclassement MS 43-2
.doc 30/07/2019
Licenciement impossibilité reclassement MS 43-4
.doc 30/07/2019
Licenciement dispense reclassement MS 43-5
.doc 30/07/2019

Chiffres

IMMATRICULATIONS JUIN 2019 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS
.pdf 17/07/2019
IMMATRICULATIONS JUIN 2019 TRACTEURS STANDARDS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 17/07/2019
IMMATRICULATIONS JUIN 2019 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 17/07/2019
Calculateur du coût d'une astreinte
.xlsx 09/07/2019

Publications

Flash info social - Loi PACTE - Juillet 2019
.pdf 23/07/2019
Lettre du CODINF juillet 2019
.pdf 04/07/2019

Documentations

Reprise activité et cumul emploi-retraite (DS 39)
.pdf 08/08/2019
Inaptitude d'origine professionnelle ou non professionnelle (DS 43)
.pdf 30/07/2019

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