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Enquête ISC 2019
23/04/2019
Fermeture des bureaux du SEDIMA
18/04/2019
Exonération de cotisations sociales sur la rémunération des heures supplémentaires
11/04/2019
ERP, registre public d’accessibilité : attention arnaque
04/04/2019
Frais de voitures : publication du barème kilométrique
25/03/2019
3 vidéos « décalées » pour promouvoir nos métiers auprès des jeunes
20/03/2019
Les partenaires sociaux ont désigné l’OPCO des services de proximité
20/03/2019
RAPPEL : Taxe d'apprentissage 2019
.pdf 20/03/2019
Les entreprises actrices de la promotion des métiers via un kit personnalisable !
.7z 19/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : prise en charge financière par la société mère
14/03/2019
Forfaits jours : attention au suivi de la charge de travail!
08/03/2019
Nouvelle formation en apprentissage - Lycée Blaise Pascal de Saint-Jean-d'Angely
.pdf 07/03/2019
Document Unique d’’Evaluation des Risques (DUER) : l’outil en ligne est disponible
01/03/2019
Contrat de solutions : Le site Internet
01/03/2019
Décès de Monsieur Jacques BONNEFONT
01/03/2019

Modèles

Accord d'intéressement de l'accord du 9 mars 2018 relatif à la conclusion d'un accord d'intéressement et d'épargne salariale
.doc 02/04/2019
Plan d'épargne par accord collectif de branche de l'accord du 9 mars 2018 relatif à la conclusion d'un accord d'intéressement et d'épargne salariale
.doc 02/04/2019
Textes relatifs à l’interdiction des discriminations (MS 6-1)
.doc 07/03/2019
Interdiction du harcèlement sexuel et moral (MS 6-2)
.doc 07/03/2019
Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes (MS 6-3)
.doc 07/03/2019

Chiffres

IMMATRICULATIONS MARS 2019 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 11/04/2019
IMMATRICULATIONS TRACTEURS MARS 2019 PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 11/04/2019
IMMATRICULATIONS MARS 2019 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 11/04/2019
Simulateur indemnités de rupure
.xlsx 09/04/2019
IMMATRICULATIONS TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS FEVRIER 2019 PAR DEPARTEMENT
.pdf 13/03/2019
IMMATRICULATIONS TRACTEURS FEVRIER 2019 PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 13/03/2019
IMMATRICULATIONS TRACTEURS STANDARDS FEVRIER 2019 PAR DEPARTEMENT
.pdf 13/03/2019

Publications

Marchés publics
.pdf 18/04/2019
Lettre du CODINF - Avril 2019
.pdf 08/04/2019
Lettre du CODINF - Mars 2019
.pdf 12/03/2019

Documentations

Attentes de nos clients : résultats et enseignements de l’enquête
.pdf 22/03/2019
Loi de finances pour 2019 : principales mesures
.pdf 07/03/2019
Affichages obligatoires dans l'entreprise (DS 6)
.pdf 07/03/2019

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