Actualités

Articles

Le solde de la taxe d’apprentissage 2023 : Soutenez notre association ASDM !
24/05/2023
Prévention du risque routier
23/05/2023
L’enquête ISC est en cours : participez
12/05/2023
Droit de la consommation : le bon de commande peut n’indiquer qu’un prix global
05/05/2023
Droit de la consommation : obligation précontractuelle d’information du professionnel
05/05/2023
OPCO EP : Plan de développement des compétences (PDC) : baisse de la dotation par France Compétences
04/05/2023
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) : nouveau calendrier de l’obligation déclarative annuelle
03/05/2023
Gage : la réforme achevée
02/05/2023
Webinaire labellisation des réparateurs de matériels thermiques de jardin
27/04/2023
Revalorisation du SMIC au 1er mai 2023
27/04/2023
Taxe d'apprentissage : déclaration du solde
26/04/2023
Présomption de démission en cas d’abandon de poste : mise en œuvre
20/04/2023
Webinaire "financement de l'innovation et de la transition écologique de l'agriculture
17/04/2023
Frais de voiture : barème kilométrique réévalué de 5,4 %
11/04/2023
FRANCE 2030 : 2ème relève
06/04/2023
Intéressement : aménagement des règles de répartition des droits sur le critère du salaire
04/04/2023

Modèles

Note d'information sur l'organisation des élections du CSE - Entreprises de 11 à 20 salariés MS 8-1-1
.doc 11/05/2023
Lettre de mise en demeure de justifier absence
.doc 20/04/2023
Agir suite à un accident du travail : un outil (correctif) en ligne
11/04/2023

Chiffres

IMMATRICULATIONS AVRIL 2023 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 16/05/2023
IMMATRICULATIONS AVRIL 2023 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 16/05/2023
IMMATRICULATIONS AVRIL 2023 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 16/05/2023
IMMATRICULATIONS MARS 2023 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 13/04/2023
IMMATRICULATIONS MARS 2023 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 13/04/2023
IMMATRICULATIONS MARS 2023 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 13/04/2023

Publications

Guide circulaire de mise en oeuvre des mesures de restriction des usages de l’eau en période de sécheresse
.pdf 23/05/2023
Matériels d’espaces verts : disponibilités des pièces détachées et utilisation des pièces issues de l’économie circulaire
22/05/2023
Santé au travail : Mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation professionnelle
.pdf 04/05/2023
Diag Cybersécurité
28/04/2023
Guide de cybersécurité : quelques bonnes pratiques
.pdf 24/04/2023
Labellisation des réparateurs de matériels thermiques d'espaces verts
17/04/2023
Report de la suppression de l'impression systématique des tickets de caisse
05/04/2023

Documentations

Travail à temps partiel (DS 60)
.pdf 17/05/2023
Avantages en nature et frais professionnels (DS 35)
.pdf 17/05/2023
Travailleurs handicapés et obligation d'emploi OETH (DS 76)
.pdf 04/05/2023
Convention collective commentée des VRP
.pdf 19/04/2023
DS 51-2 Autres congés familiaux
.pdf 18/04/2023
Egalité professionnelle Femmes/Hommes DS 92
.pdf 18/04/2023
Barème kilomètrique
.pdf 11/04/2023
FORFAIT ANNUEL EN JOURS DS 17-5
.pdf 03/04/2023

En savoir plus

Service de demande en ligne de rupture conventionnelle
24/05/2023
Ecologic : fonds réparation filière REP articles de bricolage et jardin thermiques
17/04/2023

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