Actualités

Articles

Nouveau dispositif d'alerte cybersécurité
22/07/2021
Demande de prise en charge de formations – mise en attente des dossiers jusque septembre 2021
15/07/2021
AIDE A L'EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES : prolongation au 31 décembre 2021
.pdf 06/07/2021
Covid 19 : arrêts de travail dérogatoires
.pdf 06/07/2021
Complément d'information sur les bilans à 6 ans des entretiens professionnels
24/06/2021
Démarchage pour s’équiper d’un DAE
18/06/2021
CONTRÔLE OBLIGATOIRE DES PULVERISATEURS – LE NOUVEAU RESEAU NATIONAL CRODIP INDIGO
15/06/2021
CVAE : diminution
14/06/2021
Point conjoncture SEDIMA Matériels Agricoles et Espaces verts
11/06/2021
2ème étape du déconfinement
07/06/2021
CPME : enquête sur les TPE-PME un an après la crise sanitaire
.pdf 02/06/2021

Modèles

Prime exceptionnelle Macron : version 2021
.pdf 20/07/2021
Modèle de DUE pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
.pdf 20/07/2021

Chiffres

IMMATRICULATIONS JUIN 2021 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 15/07/2021
IMMATRICULATIONS JUIN 2021 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 15/07/2021
IMMATRICULATIONS JUIN 2021 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 15/07/2021
IMMATRICULATIONS MAI 2021 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 09/06/2021
IMMATRICULATIONS MAI 2021 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 09/06/2021
IMMATRICULATIONS MAI 2021 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 09/06/2021

Publications

Lettre du CODINF juillet août 2021
.pdf 21/07/2021
Covid-19 : Guide des pratiques sanitaires (MAJ applicable à partir du 30 juin 2021)
.zip 30/06/2021
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à la Covid-19 (MAJ applicable au 30 juin 2021)
.pdf 30/06/2021
Textes conventionnels applicables au 12 mai 2021
.docx 15/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission sociale
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission hygiène sécurité
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission emploi-formation
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission gestion
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission élevage
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission viti-vini
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission irrigation
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux de la commission relations fournisseurs
14/06/2021
AG 2021 : retour en images sur les travaux du groupe espaces verts
14/06/2021
Lettre du CODINF juin 2021
.pdf 04/06/2021
Protocole sanitaire renforcé pour les commerces (MAJ applicable à partir du 9 juin)
.pdf 04/06/2021

Documentations

Grossesse, maternité, adoption (DS 51-1)
.pdf 01/07/2021
DS 51-2 Autres congés familiaux
.pdf 01/07/2021
Exonération de cotisations patronales de sécurité sociale pour l'embauche dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) (DS 29-4)
.pdf 09/06/2021

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