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Articles
Prévention du risque routier
23/05/2023
Primes pour financer des travaux d’économie d’énergie : les Certificats d’économies d’Energie (CEE)
17/03/2023
Hausse des prix de l’énergie : aide et attestation
30/01/2023
Hausse des prix de l’énergie : les dispositifs d’aide aux entreprises
.pdf
30/12/2022
Difficultés à immatriculer un matériel en réception nationale (RNAT / SIV) : dispositif facilité pour les adhérents SEDIMA
23/11/2022
CHECKLIST» ÉNERGIE : 10 questions à se poser sur son contrat et sa facture
.pdf
17/11/2022
Nouvelle obligation : Réduction énergétique des bâtiments (MAJ 2 : tolérance au 31 décembre 2022.)
24/10/2022
Obligation de fermeture des ouvrants des bâtiments chauffés ou refroidis
19/10/2022
Fortes chaleurs, canicule au travail : je m'organise
13/07/2022
Obligation d’installer une fontaine à eau dans les ERP au 1er janvier 2022
19/11/2021
Nouveau dispositif d'alerte cybersécurité
22/07/2021
Démarchage pour s’équiper d’un DAE
18/06/2021
C’est arrivé près de chez vous : Immatriculation d'un tracteur de démo. sous « W garage »
24/11/2020
Guide technique relatif aux opérations de modifications des machines en service.
.pdf
09/08/2019
Contrat de solutions : Le site Internet
01/03/2019
Contrat de solutions : Le site Internet
01/03/2019
Registre public d’accessibilité pour les ERP : un guide d’aide à la constitution
.pdf
25/10/2017
Accessibilité des ERP (magasin) aux personnes handicapées : les bonnes pratiques
.pdf
28/04/2015
C'est arrivé chez vous ! Accidents dans la profession
27/09/2013
Documentations
Evaluation des risques professionnels le document unique (DH 3)
.pdf
10/03/2022
Homologations routières caduques : note de synthèse (MAJ)
.pdf
21/01/2020
CONDUITE des MATERIELS AGRICOLES ou FORESTIERS (DR01)
.pdf
26/10/2017
Intervention d'entreprises extérieures(DH01)
.pdf
26/10/2017
Protocole de sécurité(DH02)
.pdf
26/10/2017
Conduite des engins de levage (DH04)
.pdf
25/10/2017
Prevenir la conduite sans permis d'un salarié
.pdf
19/10/2017
CONDUITE des VEHICULES (hors matériels agricoles) DR05
.pdf
08/08/2015
L'agrément climatisation (DE02)
.pdf
18/10/2011
Formation des chauffeurs et conducteurs (DR02)
.pdf
20/12/2010
Les travailleurs isolés (DH 6)
.pdf
02/11/2010
Modèles
Sobriété énergétique : des économies choisies plutôt que des coupures subies
.pptx
21/11/2022
Attestation d'un prêt pour essai
.docx
24/11/2020
Document Unique d’’Evaluation des Risques (DUER) : l’outil en ligne est disponible
01/03/2019
Immatriculer l’ensemble des matériels agricoles
.zip
28/02/2018
Explication risques professionnels (MH03-1)
.doc
27/10/2017
Prévention du harcèlement moral(MH03-4)
.doc
27/10/2017
Protocole de sécurité(MH02)
.pdf
26/10/2017
Exemple de fiche d'analyse pour le travail isolé (MH 06)
.doc
13/09/2017
Déchiqueteuses à alimentation manuelle en service : fiche de mise en conformité
.pdf
20/09/2016
Autorisation de conduite pour matériel agricole (DR 01)
.doc
30/09/2015
Certificat de conformité pour machines agricole (MC03)
.doc
02/11/2010
Plan de prévention(MH01)
.doc
02/11/2010
Autorisation de conduite appareil de levage(MH4)
.doc
12/10/2010
Publications
Guide circulaire de mise en oeuvre des mesures de restriction des usages de l’eau en période de sécheresse
.pdf
23/05/2023
Santé au travail : Mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation professionnelle
.pdf
04/05/2023
Guide des bonnes pratiques concernant l'immatriculation
.pdf
19/01/2023
Santé au travail : Mémento à destination des jeunes en formation professionnelle
.pdf
24/11/2022
Annexe 1 de la DE 02 (climatisation) : liste des diplômes professionnels, des titres professionnels, des certificats de qualification professionnelles permettant de justifier de l’aptitude professionnelle du personnel
.pdf
08/09/2021
Convoi agricole : circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et de leurs ensembles
.pdf
13/08/2021
Entreprises agréées pour le contrôle des pulvérisateurs (MAJ)
.pdf
19/01/2021
Publication d’une mise à jour du guide sur la règlementation des tracteurs agricoles ou forestiers
.pdf
06/02/2020
Immatriculation des véhicules agricoles : le vrai du faux
.pdf
29/01/2020
Fiche technique sur le freinage des véhicules agricoles : MAJ
.pdf
18/09/2019
Permis tronçonneuse : une obligation ?
14/12/2017
Obligation tri 5 flux (déchets papier/carton, métal, plastique, verre, bois)
.pdf
19/10/2017
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