Actualités

Articles

Dossier freinage : état des lieux
06/02/2026
Code de la route : durcissement des sanctions des grands excès de vitesse
06/02/2026
Déclaration et versement de vos contributions conventionnelles à la formation et au dialogue social
06/02/2026
Découvrez les événements de promotion près de chez vous !
30/01/2026
Recensement des victimes de piratage SIV
26/01/2026
Cotisations et taux en vigueur au 1er janvier 2026
22/01/2026
Marchés publics : des simplifications pour 2026
19/01/2026
Visite exclusive – Agrotechnopole INRAE - Sedima's day - 9 et 10 avril 2026 - Vichy
.png 12/01/2026
Séminaire CJMA à Val Thorens : cohésion, altitude et vision SAV
23/12/2025
Matériels agricoles : l'avis de l’Autorité de la concurrence
.pdf 23/12/2025
Coordonnées des Maîtres d'Oeuvre Territoriaux (MOT) en France
23/12/2025
Webinaire sur le Fonds d'actions sociales et de prévention de la Branche SDLM
22/12/2025
MAJ : Plaques WW et W garage : fond rose dès 2026
17/12/2025
Contrat de valorisation de l’expérience : faciliter l’embauche de séniors au chômage
16/12/2025
Partage de la valeur : rappel d’obligation
15/12/2025
Maladie professionnelle liée aux pesticides : une augmentation significative
15/12/2025

Modèles

Trame de document unique relatif a l'APLD Rebond
.docx 02/02/2026
Accord APLD Rebond consolidé
.pdf 02/02/2026
Infographie comparaison EPP EAA
.pdf 20/01/2026
Invitation à l'entretien professionnel (MS 93-1)
.rtf 20/01/2026
Etat des lieux récapitulatif (MS 93-3)
.docx 20/01/2026
Avenants “catégories objectives” et “contribution conventionnelle à la formation et au dialogue social”
14/01/2026
Modèle fiche entrée sorite vierge
.xlsx 22/12/2025
Modèle fiche entrée sortie tronçonneuse
.xlsx 22/12/2025
Modèle fiche entrée sortie tondeuse a conducteur marchant
.xlsx 22/12/2025
Modèle fiche entree sortie tondeuses autoportée
.xlsx 22/12/2025
Modèle fiche entrée sortie broyeur
.xlsx 22/12/2025
Modèle contrat de location mixte matériels espaces verts
.doc 22/12/2025
Textes relatifs à l’interdiction des discriminations (MS 6-1)
.doc 16/12/2025

Chiffres

Limites d'exonération des frais professionnels et évaluation des avantages en nature ACS 35-1
.pdf 19/01/2026
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2025 TRACTEURS STANDARDS PAR PUISSANCE
.xlsx 19/01/2026
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2025 DES TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET DES ENJAMBEURS VIGNERONS PAR PUISSANCE
.xlsx 19/01/2026
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2025 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.xlsx 19/01/2026
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2025 DES TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET DES ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.xlsx 19/01/2026
IMMATRICULATIONS NOVEMBRE 2025 TRACTEURS STANDARDS PAR PUISSANCE
.xlsx 12/12/2025
IMMATRICULATIONS NOVEMBRE 2025 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR PUISSANCE
.xlsx 12/12/2025
IMMATRICULATIONS NOVEMBRE 2025 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.xlsx 12/12/2025
IMMATRICULATIONS NOVEMBRE 2025 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.xlsx 12/12/2025

Publications

Labellisation BonusRépar : une opportunité à saisir pour les réparateurs de matériels thermiques de jardin
04/02/2026
Surveillance du marché et importations de tondeuses robots chinoises
26/01/2026
Cotisations et taux en vigueur au 1er Janvier 2026 - entrep - 11 sal
.pdf 22/01/2026
Cotisations et taux en vigueur au 1er janvier 2026 - entrep 50 salariés et +
.pdf 22/01/2026
Cotisations et taux en vigueur au 1er Janvier 20026 - entrep de 11 à - 50 salariés
.pdf 22/01/2026
Flash info Social - Paie et actualités - Janvier 2026
.pdf 20/01/2026

Documentations

Grossesse, maternité, adoption (DS 51-1)
.pdf 06/02/2026
Autres congés familiaux (DS 51-2)
.pdf 06/02/2026
Difficultés économiques : la branche SDLM a signé un accord APLD Rebond
.pdf 02/02/2026
Rupture conventionnelle (DS 30)
.pdf 29/01/2026
Un nouvel accord de branche facilite la mise en oeuvre de la participation aux résultats pour les petites entreprises
21/01/2026
L'entretien professionnel (DS 93)
.pdf 21/01/2026
Guide des bonnes pratiques de la location des matériels d'espaces verts
.pdf 22/12/2025
Affichages et informations obligatoires dans l'entreprise (DS 6)
.pdf 16/12/2025
Flash info social Août 2024 partage de la valeur et épargne salariale
.pdf 11/12/2025

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