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Documentation

Gage : une garantie de paiement

DOC

25/08/2023

Documentation

La branche met en œuvre son fonds dédié au haut degré de solidarité (HDS)

DOC

27/07/2023

Documentation

Garantie : comment la mesurer ?

DOC

20/06/2023

Documentation

DUER : mise à jour de notre outil avec les risques naturels

DOC

15/06/2023

Documentation

Service de demande en ligne de rupture conventionnelle

DOC

24/05/2023

Documentation

Travailleurs handicapés et obligation d'emploi OETH (DS 76)

DOC

04/05/2023

Modèle

Lettre de mise en demeure de justifier absence

DOC

20/04/2023

Documentation

Présomption de démission en cas d’abandon de poste : mise en œuvre

DOC

20/04/2023

Documentation

Convention collective commentée des VRP

DOC

19/04/2023

Documentation

Egalité professionnelle Femmes/Hommes DS 92

DOC

18/04/2023

Modèle

Agir suite à un accident du travail : un outil (correctif) en ligne

DOC

11/04/2023

Modèle

Consignes accident électrique (MS 6-4 )

DOC

29/03/2023

Modèle

Interdiction des harcèlements sexuel et moral (MS 6-2)

DOC

29/03/2023

Documentation

Primes pour financer des travaux d’économie d’énergie : les Certificats d’économies d’Energie (CEE)

DOC

17/03/2023

Documentation

Registres obligatoires dans l'entreprise (DS 07)

DOC

02/03/2023

Modèle

Convocation salarié - entreprise avec RP (MS 31-2-5)

DOC

21/02/2023

Modèle

Notification du licenciement pour tout salarié hors VRP hors faute grave ou lourde (MS 31-1-3)

DOC

21/02/2023

Modèle

Lettre accompagnant la remise du dossier de CSP (MS 31-2-9)

DOC

21/02/2023

Modèle

Notification du licenciement pour tout salarie hors VRP pour faute grave ou lourde avec mise à pied conservatoire (MS 31-1-4)

DOC

21/02/2023

Modèle

Proposition de reclassement (MS 31-2-6)

DOC

21/02/2023