Adhérer
Espace adhérents
Espace presse
Accueil
Nous connaître
Présentation
La Gouvernance
Nos missions
Les Commissions
CJMA - Club des Jeunes
Les entreprises adhérentes
Les collaborateurs
Les évènements
Secteurs d'activité
Assistance & Expertise
Publications & enquêtes
Formations & Métiers
Offres d’emploi
Annuaire
Nous contacter
Adhérer
Espace presse
Toggle navigation
Accueil
Nous connaître
Présentation
La Gouvernance
Nos missions
Les Commissions
CJMA - Club des Jeunes
Les entreprises adhérentes
Les collaborateurs
Les évènements
Secteurs d'activité
Assistance & Expertise
Publications & enquêtes
Formations & Métiers
Offres d’emploi
Annuaire
Nous contacter
Accueil
Assistance & Expertise
Social
Obligations diverses
Registres obligatoires
Assistance & Expertise
Droit des affaires
Relation client
Contrat
Relation client
Paiement et recouvrement
Contentieux
Facturation
Droit de la distribution
Contrat de distribution
Relations fournisseur
Juridique - Autre-
Assurance
Droit des sociétés
Juridique - divers -
Fiscal
Fiscalité
Impôts
TVA
Véhicule
Autres
Présentation lois nouvelles
Social
Congés
Congés payés
Grossesse, maternité, adoption
Autres congés familiaux
Congés de formation
Représentation du personnel
Comité social et économique (CSE)
Elections du CSE
Discipline
Droit disciplinaire
Règlement intérieur
Durée du travail
Journée de solidarité
Jours fériés et ponts
Transport routier
Durée et organisation du temps de travail
Aménagements du temps de travail
Contrepartie obligatoire en repos et temps choisi
Embauche et contrats de travail
Aides à l'embauche
Apprentissage
Classification
Clauses particulières
Concurrence
Contrats de travail
Cumul emploi-retraite
Embauche et période d'essai
Jeunes en entreprise
Offres d'emploi : mentions obligatoires et interdites
Temps partiel
Travaux interdits aux jeunes
Rémunérations et cotisations
Réduction Fillon
Exonération ZRR et ZRU
Avantages en nature et frais professionnels
TEPA
Salaires
Prélèvement à la source
Prime de partage de la valeur
Cotisations sur les salaires
Monétisation des JRTT
Maladie, accident, inaptitude
Maladie
Inaptitude
Rupture du contrat de travail
Retraite
Retraite progressive
Salariés protégés
Licenciement
Rupture conventionnelle
Obligations et indemnités
Obligations diverses
Examens médicaux
Egalité professionnelle
Affichages obligatoires
Registres obligatoires
Entretien professionnel
Emploi des handicapés
CC des VRP
Prévoyance et frais de santé
Formation
Convention Collective
Flash info
Flash info
Intéressement et épargne salariale
Modèles
Hygiène et sécurité
Circulation
Transport
Code de la route
Conduite
Conformité
Règlementation
Santé
Divers
Amiante
Prévention
Évaluation des risques
Intervention entreprise extérieur
Etablissement Recevant du Public (ERP)
Environnement
Déchets / Pollution
Contrôle des pulvérisateurs
Agréement climatisation
Contrat de Solutions
Réduction énergétique
Economie et gestion
Etudes économiques
Distribution
Marchés clients
Outils de gestion
Outils de gestion et d'évaluation
Ratios
Machinisme agricole
Espaces verts
Immatriculations
Tracteurs standards (dép)
Tracteurs vignes et vergers et enjambeurs (dép)
Tracteurs par catégories/puissance
Machines à vendanger
Vie Syndicale
Actualités du Sedima
Actualités
Autres
COVID19
Fil d'actualités Covid-19
Bureau et Conseil d'Administration
Bureau exécutif
Conseil d'administration
Commissions
Commission élevage
Commission viti-vini
Commission espaces verts
Commission sociale
Commission paritaire
Commission gestion
Commission Relations Fournisseurs
Commission emploi-formation
Commission Hygiène et Sécurité
Commission irrigation
100 ans du SEDIMA
Présentations
Fédérations
Fédération 2018
Fédérations 2019
Fédérations 2020
Fédérations 2021
Fédérations 2022
Fédérations 2023
Climmar
Actions du Climmar
Utilisation du site
Aide
Registres obligatoires
Documentation
Registres obligatoires dans l'entreprise (DS 07)
.pdf
02/03/2023
Connexion
Identifiant
Mot de passe
Mot de passe oublié ?
Adhérer